1791 LOI DECORATION MILITAIRE AUX DEFENSEURS DE LA PATRIE OU COMMENT RENFORCER L’ ESPRIT PATRIOTIQUE B.E. V.TEXTE

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1791

REVOLUTION / DECORATION MILITAIRE
COMMENT RENFORCER LE ROLE ET LA RECONNAISSANCE
APPORTEES AUX PERSONNES QUI COMBATTENT POUR LA DEFENSE DE LA NATION

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DESCRIPTION

ANNEE 1791 FORMAT in4 FEUILLE DOUBLE A ETE PLIEE IMPRIMERIE DE MALLARD AVEC SIGNATURES DES MEBRES DU DIRECTOIRE DOCUMENT EN BONNE CONDITION ET TRES FRAIS TEXTE INTERESSANT POUR RENFORER L’ ESPRIT PATRIOTIQUE ET LA DEFENSE DE LA NATION VOIR SCANS

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Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
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N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
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