1836 LOUIS PHILIPPE MARINE FORGE FONDERIE ORGANISATION DU PERSONNEL DES FORGES ET FONDERIES DE MARINE V. LISTE

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DOCUMENTATION MACHINES AGRICOLES

REORGANISATION DES FONDERIES DE MARINE SOUS LOUIS PHILPPE
SONT CONCERNES

FORGES DE LA CHAUSSADE
USINE ROYALE DES MACHNES DE L INDRET
FONDERIES DE RUELLE
FONDERIES DE NEVERS
FONDERIES DE ST GERVAIS

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DESCRIPTION
Annee 1836
FORMAT 14 CM X22 CM
16 PAGES
PETITE MOUILLURE APPARENTE SANS ATTEINTE A LA SOLIDITEDU PAPIER
DOCUMENT EN CONDION COURANTE
SUR 12 PAGES
ORDONNANCE PORTANT ORGANISATION DU PERSONNEL DES FORGES ET FONDERIES DE MARINE
ET REGLEMENT DES COMMIS ET ECRIVAINS DES FORGES ET FONDERIESDE MARINE DE MARINE
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Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
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N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
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Surname:
L.T.C.
Member since: Jan 3, 2022
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- French
Business address:

L.T.C.
18 RUE DU COMMERCE
37510 BALLAN MIRE
France

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