1845 ENTETE Cavaré Frères Paris draperie en gros pour Jacquinot à St Dizier Haute Marne V.HISTORIQUE

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ANNEE 1845
FORMAT A4
A ETE PLIEE
ENTETE REFERENCEE lthographie par les 4 frères Sapene rueMontmartre à Paris

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VOIR HISTORIQUE

HISTORIQUE

HTTPS DATA DECALOG NET
l'exploitation d'un fonds de commerce de draperie en gros. La raison de commerce delà société est. CAVARË frères. MM. Virgile Cavaré el Henri-Gabriel Cava

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SOURCES

https://www.ebay.fr/itm/404338281610?mkevt=1&mkcid=1&mkrid=709-53476-19255-0&campid=5338722076&customid=&toolid=10050

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Tout document en retour voyage aux risques de l'acheteur et la mise en oeuvre du droit de retour par l'acheteur implique que le document ait été reçu en retour par le vendeur dans l'état où il a été envoyé sans aucune détérioration ou altération quelles qu'elles soient.

Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
En cas de traduction sous quelque forme que ce soit des présentes conditions, seul le texte en langue française fera foi.

N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
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L.T.C.
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- French
Business address:

L.T.C.
18 RUE DU COMMERCE
37510 BALLAN MIRE
France

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