1869 ENTETE SOCIETE CIVILE DES HOUILLERES DE RONCHAMP ET CHAMPAGNEY Haute Saone => Guebwiller Haut Rhin Schlumberger

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lettre aux actionnaires des Houillères
pour un membre de la Famille Schlumberger

DESCRIPTION
ANNEE 1869
FORMAR A4
A ETE PLIEE

LETTRE CIRCULAIRE SUR ENTETE DES HOUILLERES
adressée à un membre de la Famille Schlumberger

DOCUMENT EN BONNE CONDITION ET TRES FRAIS

VOIR SCANS
VOIR HISTORIQUE

SOURCES

Bassin minier de Ronchamp et Champagney

Wikipédia
https://fr.wikipedia.org › wiki › Bassin_minier_de_Ro...

Le bassin minier regroupe les communes de Ronchamp, Champagney et Magny-Danigon ainsi que

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Tout document en retour voyage aux risques de l'acheteur et la mise en oeuvre du droit de retour par l'acheteur implique que le document ait été reçu en retour par le vendeur dans l'état où il a été envoyé sans aucune détérioration ou altération quelles qu'elles soient.

Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
En cas de traduction sous quelque forme que ce soit des présentes conditions, seul le texte en langue française fera foi.

N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
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L.T.C.
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- French
Business address:

L.T.C.
18 RUE DU COMMERCE
37510 BALLAN MIRE
France

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