1833 LETTRE GAUSSEN & BOISSONNAS à Genève NEGOCE FINANCE pour Ch.Delaye à Chambery Savoie

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de Geneve sUISSE pour Chambery SAVOIE NEGOCE COMMERCE FINANCE LAINES LAINAGES
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DESCRIPTION
ANNEE 1833
FORMAT A4
FEUILLE DOUBLE
A ETE PLIEE
LETTRE COMPLETE ET SIGNEE /SUR UNE PAGE
MARQUE POSTALE « GENEVE 26 juin 1833"
et GEN .27
DOCUMENT EN BONNE CONDITION ET TRES FRAIS
ENVOI ECHANTILLON DE LAINES / LAINAGES
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Tout document en retour voyage aux risques de l'acheteur et la mise en oeuvre du droit de retour par l'acheteur implique que le document ait été reçu en retour par le vendeur dans l'état où il a été envoyé sans aucune détérioration ou altération quelles qu'elles soient.

Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
En cas de traduction sous quelque forme que ce soit des présentes conditions, seul le texte en langue française fera foi.

N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
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L.T.C.
18 RUE DU COMMERCE
37510 BALLAN MIRE
France

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